Les règles générales de passation des marchés de travaux de voierie
Les spécificités du marché de travaux
 La maîtrise d'ouvrage : une organisation complexe
 Le contrat de louage d'ouvrage
Les principes de la réglementation actuelle : le code des marchés publics 2004
Autres textes applicables en matière de marchés de travaux (loi MOP, CCAG,…)
Les acteurs du marché public de travaux, parties au contrat
 Définitions, rôles et obligations
 Entreprise générale, co-traitance, sous-traitance
Les spécificités du code des marchés publics en matière de travaux
Les types de marchés
 Marchés ordinaires
 Marchés fractionnés à tranches,
 Marchés fractionnés à bons de commande
La préparation et la passation des marchés de travaux
 Les seuils de procédure et de publicité
 Les règles de publicité
 Les règles et le déroulement des procédures
 L'appel d'offre ouvert ou restreint
 Le marché négocié
 Le dialogue compétitif
 Les procédures adaptées
 Le dossier de consultation des entreprises (DCE)
 La présentation de la candidature, la sélection, l'offre, l'analyse, le choix
Le rôle et les prescriptions du maître d'œuvre externe ou intégré lors de la procédure de passation des contrats de travaux
Les pièces du marché de travaux
 L'acte d'engagement
 Le cahier des clauses administratives particulières
 Le cahier des clauses techniques particulières
 Le planning, les pièces graphiques, les annexes
Gestion administrative et technique des marchés publics de travaux de voierie
L'attribution, la notification, les contrôles
La gestion courantes du marché et la réalisation des travaux
 Les ordres de service
 les études d'exécution, la préparation, l'installation,
 la vie du chantier, le compte prorata, les réunions de chantier, les constats
Les caractères des prix, les variations
Les garanties financières pour l'entreprise
 Les avances
 Les nantissements
Les garanties financières pour le maître d'ouvrage
 La retenue de garantie
 La caution ou gar

: Organiser et harmoniser les tâches administratives et techniques des phases de préparation des marchés et d’exécution de travaux. Assurer la passation et le suivi des marchés de travaux. Connaître les rôles et responsabilités de chaque intervenant, identifier les obligations et limites contractuelles de chacun. Donner un langage commun aux différents agents qui jouent un rôle dans l’opération, comprendre et harmoniser les relations entre le terrain et les aspects contractuels, intégrer une démarche « chrono-logique ». Etablir des méthodes communes de suivi des opérations de travaux.

Voir ci-dessus.