Une opération d’aménagement urbain (éco-quartiers, ZAC, alternatives...) nécessite de maîtriser la réglementation, les outils et les différentes procédures à chaque phase d’un projet.

Identifier les étapes des différentes procédures et en évaluer la faisabilité économique.

1er jour

Contexte de l’urbanisme opérationnel

• Décentralisation de la maîtrise d’ouvrage urbaine
• Évolutions réglementaires jusqu’à la loi Climat-Résilience
• Acteurs de l’aménagement, notion d’opération d’aménagement

Procédure et montage, de la concertation à l’aménagement (1ère partie)

• Outils préalables possibles : études stratégiques et outils fonciers, la GOU et le PPA, l’articulation avec le PLU, PLUi et l'évolution de la PLU "bioclimatique"
• Diagnostic environnemental
• Concertation, son organisation, études de cas

2e jour

Procédure et montage, de la concertation à l’aménagement (2e partie)

• Outil ZAC : dossier de création, étude d’impact, support technique et juridique
• Autres études réglementaires
• Économie générale, SCOT et PLU, mise en compatibilité avec les documents d’urbanisme en vigueur
• ZAC avec ou sans expropriation, l’utilité publique, l’enquête publique et le rôle du commissaire enquêteur

Montages alternatifs à la ZAC : PUP, lotissements, divisions primaires, montages innovants (SEMOP...)

Faisabilité économique

• Financement des équipements publics
• Établissement d’un bilan d’aménagement, plan de trésorerie
• Fiscalité de l’urbanisme
• Étude de cas, incidence du phasage