Durée : 1 jour / 7heures
Pré-requis : Aucun prérequis
Cibles : Promoteurs immobiliers, partenaires institutionnels ; Investisseurs, foncières, SEM ou acteurs publics impliqués dans des projets complexes
Directeurs du développement, Responsables de développement ; Directeurs de programme, Responsables de programme ; Monteurs d'opérations ; Juristes immobiliers, responsables juridiques.
Modalité d'organisation : INTER et INTRA
Dans un contexte budgétaire contraint où les investisseurs se montrent prudents, la réalisation d'opération immobilière en co-promotion, permettant de partager l'effort financier, le risque mais aussi d'associer des compétences techniques complémentaires, présente de nombreux atouts.
Pour la bonne réussite des projets, cette collaboration nécessite de définir précisément les règles de fonctionnement, droit et obligations de chacun pour chaque phase de l'opération, de sa conception à la livraison, voire l'exploitation de l'ouvrage.
Pourquoi choisir la co-promotion pour une opération immobilière ?
-
Rappel du contexte du secteur immobilier : marché, enjeux financiers, contraintes de développement
-
Définition, typologies, avantages et limites de la co-promotion
-
Clarification des différences entre co-promotion, co-investissement et AMO
-
Intérêts stratégiques : mutualisation des expertises, partage des risques, financement facilité
-
Dans quels cas la co-promotion est-elle pertinente : fonciers complexes, montages lourds, manque de capacité de portage
-
Exemples concrets d'opérations en co-promotion
Construire le montage d'une opération en co-promotion : schémas juridiques et financiers
-
Sélection du partenaire (promoteur, investisseur, collectivité)
-
Canaux d'approche : fonciers diffus, appels à projets, consultations
-
Négociation des grandes lignes d'un accord : critères d'équilibre
-
Création ou non d'une structure ad hoc : pourquoi ?
-
Détermination du schéma juridique : convention de co-promotion vs société de projet (SCI, SCCV…)
-
Répartition des rôles, des tâches, des responsabilités
-
Élaboration d'un bilan prévisionnel partagé
-
Répartition de la marge et des honoraires de gestion
CAS PRATIQUE – ÉTUDE COMMENTÉE D'UNE CONVENTION DE CO-PROMOTION
-
Décryptage des clauses sensibles : gouvernance, arbitrages, litiges, sortie
-
Mise en évidence des points de vigilance
ÉTUDES DE CAS – MONTER UNE OPÉRATION DE CO-PROMOTION
Cas fil rouge : analyse d'un projet nécessitant une co-promotion (foncier complexe ou projet de restructuration lourde / réhabilitation)
-
Choix du partenaire, simulation de négociation
-
Construction d'une convention simplifiée avec répartition des tâches
-
Ébauche d'un bilan prévisionnel et répartition des risques
-
Identification des conditions suspensives (foncier, autorisation, financement…)
-
Échanges collectifs sur les arbitrages clés
Sécuriser et piloter la co-promotion dans la durée
-
Comment suivre efficacement une opération en co-promotion ?
-
Outils de pilotage et indicateurs clés à partager
-
Répartition des responsabilités opérationnelles (autorisations, chantier, livraison, SAV…)
-
Gestion de la clôture de l'opération et partage des résultats
-
Retours d'expériences
