Cette formation sur 2 jours est effectuée en partenariat avec la Société Française des Architectes sur la base du Guide des contrats de maîtrise d'œuvre. Elle permet aux architectes de mieux calculer leurs honoraires afin de prendre en compte tous les paramètres des missions à effectuer. En effet, l'importante diversification des missions de la maîtrise d'oeuvre aindi que la forte croissance des missions d'accompagnement mettent en cause la légitimité du seul calcul de la rémunération au pourcentage des travaux réalisés. Divers autres modes de calculs peuvent être imaginés ainsi que toutes les solutions mixtes. Cette formation offre des connaissances indispensables en clauses contractuelles et passe en revue différentes formes de contrats possibles, avec les incidences en termes d'organisation de la production.

La formation est animée par Sophie Szpirglas, fondatrice et dirigeante de Méthodus qui assure des missions de conseil en organisation aux entreprises de maîtrise d'oeuvre ainsi que d'assistance à la maîtrise d'ouvrage.

Comprendre que la diversification des missions de la maîtrise d'œuvre implique une remise en question des contrats et des calculs de rémunération habituellement utilisés Savoir établir et négocier un contrat pour qu'il soit le mieux adapté à la mission demandée Savoir établir des prix de vente à partir des coûts de revient (mise en application des notions de coûts de fonctionnement et de temps de production)

Jour 1 : I. Droit contractuel

• Principes de droit des obligations
• Obligations spécifiques des architectes

II. Typologies et formes de contrats

• La notion de contrat type
• Contrat ou marché
• Études, maîtrise d’œuvre, conseil...
• Contrat privé, marché public

III. La rémunération

• Évolution des modes de calcul de la rémunération.
• Comparaison entre les différentes méthodes

IV. Coûts d'agence, prix de vente

• Gestion des temps travaillés et facturables
• Définition des charges
• Calcul des coûts de revient
• Détermination des prix de vente

V. Estimation du coût de la mission

• Complexité : contextuelle, projectuelle et contractuelle
• Analyse de la mission : prestations, temps, coût
• Coûts spécifiques

Jour 2 :
I. La négociation

• Construire un argumentaire pour la négociation
• Principes

II. Analyse des clauses contractuelles

• Identifier à la lecture d’une clause contractuelle, ce qui aura une incidence en termes d’organisation de la production, et par conséquent en termes de coût.
• Identifier et maîtriser les risques

III. Etudes de cas

• A partir de contrats des participants, analyse et construction collective d’arguments de négociation. Il peut s’agir de contrats en cours de négociation, de contrats en cours d’exécution, ou de litiges contractuels identifiés.

Conclusion et bilan de la formation